Ordre du jour du prochain Conseil communal le 19 mars 2018

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OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

 Préliminaires galants :

- 19h31 : Assemblée générale de l’asbl Piscine de Visé.

- 19h41 : Assemblée générale de l’asbl Hall omnisports de Visé.

- 19h51 : Assemblée générale de l’asbl Hall omnisports de Cheratte.

 

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le lundi 19 mars 2018 à 20.01h.

 

SÉANCE PUBLIQUE:

1. Finances – Finances – Crédits urgents – Acceptation.

2. Ecetia Finances – Accord sur la cession des parts de notre intercommunale Ecetia Finances par Nethys à sa filiale l’Intégrale.

3. Finances – PV de vérification de caisse, 4ème trimestre 2017 – Notification.

4. Finances – Subsides - Octroi pour le marathon.

5. Cultes – Comptes de bonnes fabriques pour l’année mariale 2017.

6. Régie Communale Ordinaire ADL – Comptes de Bilan et de Résultat 2017– Rapport de Gestion – approbation.

7. Régie Communale Ordinaire ADL – Rapport d'activités année 2017 – Approbation

8. Règlements complémentaires de police – Modifications voiries communales – Adoption.

9. Voirie – Règlement sur la numérotation des rues et des chaumières.

10. CPAS – Statut pécuniaire – Pécule de vacances des agents APE – Approbation.

11. Bâtiments sportifs – Transformation du palais d’hiver du tennis de Visé en terrasse de toutes les saisons – Contrat d’auteur de projet – Mode de passation et conditions du marché.

12. Voiries – Acquisition de bornes de rechargement pour véhicules électriques – Approbation de la convention.

13. Voiries - Bail d'entretien des trottoirs 2018 – Mode de passation et conditions du marché.

14.Voiries – Réfection et aménagement de diverses voiries – Année 2018 – Mode de passation et conditions du marché.

15. Bâtiments communaux – Entretien des chaufferies 2018-2020 – Mode de passation et conditions du marché – Marché conjoint avec le CPAS.

16. Bâtiments communaux – Entretien des toitures 2018-2020 – Mode de passation et conditions du marché – Marché conjoint avec le CPAS.

17. Social – Plan stratégique de sécurité et de prévention – Approbation du PSSP 2018-2019.

18. Social – Plan de cohésion éponyme – Rapports financiers 2017 et article 18.

19. Enfance - Approbation d'un nouveau membre à la Commission Communale de l'Accueil et demande de subsides concernant l'Ecole Saint-Joseph de Cheratte-Haut.

20. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).

21. Procès-verbal de la séance publique du 5 février 2018 – Adoption.

 

SEANCE A HUIS CLOS:

1. Personnel enseignant communal – Désignation d'intérimaires – Ratification.

2. Personnel enseignant communal – Prises en charge.

3. Personnel – Remplacement de l’urbaniste malade par une commande de prestation à l’intercommunale SPI – Convention pour le retour de l’architecte prodigue.

4. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).

5. Procès-verbal de la séance à huis clos du 5 février 2018– Adoption.

 

 

PAR LE COLLÈGE;

LE COLLÈGE COMMUNAL

 

Le DG (secrétaire communal)       Le bourgmestre

 

  Ch. HAVARD                                M. NEVEN

 

 

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