OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL du mardi 28 mars

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 Préambule :

20h00 : Assemblée générale de l’asbl Piscine de Visé

20h10 : Assemblée générale de l’asbl Hall omnisports de Visé

20h20 : Assemblée générale de l’asbl Hall omnisports de Cheratte

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le mardi 28 mars 2017 à 20.31h.

 

SÉANCE PUBLIQUE:

 

  1. Conseillers communaux – Désignations en remplacement de Claude Melen – AG SPI et Ecetia, Petite Enfance, BMD et Accueil extrascolaire – Commission famille.
  2. Finances – Crédit urgent – Acceptation.
  3. Intercommunales – Publifin – Assemblée générale du 30 mars 2017 – Position sur les points de l’ordre du jour.
  4. Cimetières – Tarifs (redevance) et conditions de sépulture, prix de vente des caveaux à bières, des caissons à macchabées, des pigeonniers, et autres – Modification du règlement.
  5. Assurances – Marché public pour l’ensemble des polices de la Ville et du CPAS – Mode de passation et conditions du marché conjoint.
  6. Subsides 2017 – Bégaiements successifs – Octroi (foot Lixhe).
  7. Cultes – Fabriques d’église diverses – Comptes 2016.
  8. Règlements complémentaires de police – Voiries communales et régionales – Adoption.
  9. Régie communale ordinaire de l’ADL – Rapport d’activités 2016 – Approbation.
  10. Régie communale ordinaire de l’ADL – Comptes de Bilan et de Résultat 2016 – Rapport de Gestion – approbation.
  11. Immobilier et énergies - Cogénération à Devant-le-Pont – Constitution d’un droit réel d’emphytéose et convention de fourniture d’énergie.
  12. Environnement – Actions de prévention – Mandat à INTRADEL – Année 2017 .
  13. Environnement – Candidature au programme zéro déchets de la Wallonie.
  14. Voiries - Entretien et aménagement diverses voiries - Année 2017 – Mode de passation et conditions du marché.
  15. Voiries - Bail d'entretien trottoirs 2017 – Mode de passation et conditions du marché. 
  16. Hygiène publique - Dépôts clandestins et incivilités - Surveillance par caméras – Accord.
  17. Investissements publics - Aménagement d'un parking sur le domaine de la SNCB (Phase 2) - Avenant 1-  Approbation.
  18. Bâtiments – Prise en location d’une garçonnière pour les petites affaires intimes.
  19. Social – Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport d’activités 2016.
  20. Énergies – Passeur d’écologie et d’économie – Approbation du rapport d’activités pour garder la mamelle du subside.
  21. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).
  22. Procès-verbal de la séance publique du 20 février 2017 – Adoption.

 

SEANCE A HUIS CLOS:

 

    1. Personnel enseignant communal – Désignation d'intérimaires – Ratification.
    2. Personnel enseignant communal – Prises en charge.
    3. Personnel statutaire – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
    4. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI)
    5. Procès-verbal de la séance à huis clos du 20 février 2017 – Adoption.

 

            PAR LE COLLÈGE;   LE COLLÈGE COMMUNAL

 

Le DG (secrétaire communal)               Le bourgmestre

 

 

            Ch. HAVARD                               M. NEVEN

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